Association des Maires du Nord

10, rue Alexandre Desrousseaux - B.P. 1179 - 59013 LILLE Cedex - 03 20 42 99 41 - contact@maires59.fr

Mentions légales

Informations légales du site www.maires59.fr

Ce site Internet est le site officiel de l'Association des Maires du Nord (AMN).

Pour toute information liée au fonctionnement ou à l'utilisation du site, vous pouvez contacter l'association par mail à contact@maires59.fr ou via le formulaire de contact.

Propriété intellectuelle

Le site www.maires59.fr est la propriété de l'AMN, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'association ou de tiers ayant autorisé l'AMN à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'AMN, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Liens Hypertextes

L'AMN autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages (technique dit du « deep linking »), en particulier par voie de cadre, c’est-à-dire que les pages du site de l'AMN ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site,
  • de mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
  • que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site de l'AMN soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. L'AMN se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale. Elle ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Le site www.maires59.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l'AMN. Cependant, l'AMN n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Logiciels

Le site www.maires59.fr utilise le Javascript, mais ne nécessite pas son activation dans votre navigateur pour accéder au contenu.

La navigation sur le site www.maires59.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le site Internet www.maires59.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site www.maires59.fr s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site www.maires59.fr résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire, ou prochainement, une fois le service activé, d'une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d'un accès réservé à un espace restreint. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés. Les adresses électroniques recuillies ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de l'AMN.

Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse suivante :

Association des Maires du Nord
10, rue Alexandre Desrousseaux
B.P. 1179
59013 LILLE Cedex

Crédits

Directeur de la publication : Martine LORPHELIN, Directrice de l'AMN
Responsable du site / Webmestre : Thomas THOREZ, chargé de formation

Congrès de l'AMN

Maires en Nord


Retourner en haut de page | Page mise à jour
© Association des Maires du Nord. Tous droits réservés.